Comprendre le registre ADOA
Ces pages reproduisent une liste datée d’organismes ADOA. Elles ne permettent pas d’établir leur statut actuel.
Signification de l’ADOA
L’EASA décrit l’ADOA comme la reconnaissance de procédures répondant à certains critères de la partie 21. L’ADOA ne confère pas les prérogatives DOA et ne constitue pas un agrément complet d’organisme de conception. Consulter les explications de l’EASA et télécharger les listes
Lire les champs de la source
Les identifiants AP, pays, noms, dates et libellés des domaines d’application suivent le classeur. Les agréments portant le même nom, sans distinction de majuscules, sont regroupés sur une fiche, chaque agrément restant distinct. Les dates et textes d’origine restent disponibles dans la source téléchargeable. Les tirets longs sont affichés comme des traits d’union.
Listes des organismes approuvés et des agréments annulés
Le classeur des organismes approuvés contient 250 identifiants AP pour 248 noms d’organismes. La liste des agréments annulés contient 140 entrées. Les deux listes sont datées du 9 octobre 2026. Aucun identifiant AP ni nom normalisé commun n’a été trouvé. Ces seuls champs ne permettent pas de résoudre les changements de nom ou les autres dénominations.
Les noms, pays, identifiants AP, dates initiales et domaines d’application sont conservés tels qu’ils figurent dans la source.